Réunion du Conseil Municipal Jeudi 16 mars à 20h00 salle de réunion de la Mairie.

L’ordre du jour sera le suivant :

N° 2023/019  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 16 février 2023

N° 2023/020  Institutions et Vie Politique – Délégation de fonctions – 05-04  

Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

N° 2023/021  Finances locales – Fiscalité – 07-02

Fixation des taux de fiscalité locale 2023

N° 2023/022 Finances locales – Contributions budgétaires – 07-06

Participation communale à la Commission Syndicale pour la Gestion des Biens et Droits Indivis de Pouxeux-Jarménil

N° 2023/023  Commande publique – Autres contrats – 01-04

Programme ONF 2023

Travaux en forêt communale

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05

Coupes à marteler en 2023

N° 2023/024  Finances locales – Contributions budgétaires – 07-06

Contribution au SIVUIS

N° 2023/025  Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01 – Budget forêt

Vote du Compte Financier Unique 2022– Affectation de résultats 2022

Vote du Budget primitif 2023

N° 2023/026  Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01 – Budget Chaufferie bois

Vote du Compte Financier Unique 2022 – Affectation de résultats 2022

Vote du Budget Primitif 2023

N° 2023/027  Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01 – Budget principal

Vote du Compte Financier Unique 2022 – Affectation de résultats 2022

Vote du Budget Primitif 2023

N° 2023/028  Finances locales- Subventions – 07-05

Enfouissement des réseaux Rues du Saut du broc, rue de Bazimpré et rue et impasse de la Louvière

N° 2023/029  Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du territoire –08-04

Passage d’un itinéraire de randonnée à VTT sur le territoire de la commune